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Une voie, plusieurs choix
Informatique et Mathématiques appliquées
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> Formation > Cursus ingénieur

Droit et informatique - 5MMDROI6

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  • Volumes horaires

    • CM : 18.0
    Crédits ECTS : 1.0

Objectifs

Ce cours a pour objectif de donner un aperçu pratique des questions juridiques soulevées par l’informatique, notamment lors de la création et de l’utilisation d’un logiciel, ainsi que les réponses pouvant y être apportées.
Le but est de permettre à l’étudiant d’acquérir certains réflexes et d’adopter de bonnes pratiques au regard du droit de la propriété intellectuelle.

Contact Marie LORPHELIN, Aurélie CATEL

Contenu

PROGRAMME

Droit et informatique : focus sur le logiciel
-quels éléments d’un logiciel sont protégeables ?
-qui est titulaire des droits ?
-comment protéger un logiciel ?
-quels sont les droits et devoirs de l’auteur et de l’utilisateur ?
-comment exploiter un logiciel ?

Droit et informatique : les autres éléments protégeables et protégés
-les bases de données
-l’utilisation de contenus
-le choix d’un nom
-le cas des données personnelles
-les sites web

Chaque thème abordé comportera une partie théorique illustrée par des cas pratiques.



Prérequis

Aucun

Contrôles des connaissances

CONTRÔLE CONTINU :
Type d'évaluation (ex : TP, assiduité, participation) :

SESSION NORMALE :
Type d'examen (écrit, oral, examen sur machine) :contrôle des connaissances théoriques et la résolution d’un cas pratique.
Salle spécifique :
Durée :
Documents autorisés (ex : aucun, résumé feuille A4 manuscrite, dictionnaires, tous documents) :
Documents interdits (ex : livres, tous documents) :
Matériel (ex : calculatrices):

  • matériel autorisé, préciser :
  • matériel interdit, préciser :
    Commentaires :

SESSION DE RATTRAPAGE :
Type d'examen (écrit, oral, examen sur machine) :contrôle des connaissances théoriques et la résolution d’un cas pratique.
Salle spécifique :
Durée :
Documents autorisés (ex : aucun, résumé feuille A4 manuscrite, dictionnaires, tous documents) :
Documents interdits (ex : livres, tous documents) :
Matériel (ex : calculatrices):

  • matériel autorisé, préciser :
  • matériel interdit, préciser :
    Commentaires :


N1=E1
N2=E2

Informations complémentaires

Cursus ingénieur->Filière ISI->Semestre 9
Cursus ingénieur->Filière SEOC->Semestre 9
Cursus ingénieur->Filière IF->Semestre 9
Cursus ingénieur->Master 2 Informatique->Semestre 9
Cursus ingénieur->Filière MMIS->Semestre 9
Cursus ingénieur->Master 2 Math. et Applications->Semestre 9

Bibliographie

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mise à jour le 15 janvier 2017

Grenoble INP Institut d'ingénierie Univ. Grenoble Alpes