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Editeur

Grenoble INP détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons,…

Directeur de publication : Pierre Benech, administrateur général de Grenoble INP

Conception

Création rubriques et intégration des contenus :
- Services communication de Grenoble INP et de ses écoles internes

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Utilisation des sites

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Données personnelles

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Propriété intellectuelle

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A défaut de respecter l’ensemble de ces prescriptions, l’autorisation est caduque. En toutes hypothèses, Grenoble INP se réserve le droit de retirer son autorisation, notamment lorsque ses valeurs seraient atteintes ou en cas de violation des lois et réglementations.

La création de liens hypertextes vers l’une des pages des sites de Grenoble INP est soumise à la même autorisation, dans les mêmes formes, réserves et conditions.

Il est rappelé que l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle dispose que toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur d’une oeuvre est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

Par exception, l'article L.122-5 du Code de la Propriété intellectuelle pose notamment le principe selon lequel, « lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées (…) administratives, (…) académiques, ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles, (…) Les copies ou reproductions numériques réalisées à partir d'une source licite, en vue de l'exploration de textes et de données incluses ou associées aux écrits scientifiques pour les besoins de la recherche publique, à l'exclusion de toute finalité commerciale ». Afin d’exercer l’exception, il convient de strictement se référer et se conformer in extenso à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, aux règlements associés et aux conditions de son application. Si la reprise de contenus de façon partielle ou intégrale est ainsi autorisée, elle doit être obligatoirement assortie, de la mention du nom de l'auteur, de la source, et éventuellement d'un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention « © www.grenoble-inp.fr » devra donc être indiquée. Toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est interdites. Tous les autres contenus présents sur le site et ses services sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle.

Liens hypertextes

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Informations sur le site de Grenoble INP

Les sites sont édités par l'INstitut Polytechnique de Grenoble désigné « Grenoble INP », établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (constitué sous la forme d’un grand établissement régi par le décret n° 2009-329 du 25 mars 2009 modifié), sous SIRET 19381912500017 et numéro de TVA intracommunautaire FR05193819125, ayant son siège 46 avenue Felix Viallet, 38000 Grenoble.

Le directeur de la publication des sites est Pierre Benech, Administrateur Général de Grenoble INP.

Loi applicable et mise à jour

Les présentes Mentions légales, les sites de Grenoble INP et leurs services, leur utilisation, leur disponibilité ou leur indisponibilité, relèvent de la loi française et des tribunaux français. Grenoble INP se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès aux sites, leurs services, ainsi que les présentes Mentions légales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les mentions en vigueur.

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