Ensimag Rubrique Formation 2022

Droit des affaires - 4MM1DA

  • Volumes horaires

    • CM 6.0
    • Projet -
    • TD 6.0
    • Stage -
    • TP -
    • DS -

    Crédits ECTS

    Crédits ECTS 1.0

Objectif(s)

  • Connaître quelques règles du droit des affaires
  • Appréhender le risque juridique dans son futur métier
    - Envisager quelques règles de droit en tant qu’outil de gestion
    Donner les outils qui permettent la réflexion juridique dans le cadre professionnel

Responsable(s)

Isabelle ESTIER

Contenu(s)

Ce cours propose de faire comprendre aux futurs ingénieurs en quoi les aspects juridiques constituent un véritable outil de gestion, engagent l’entreprise, lui font courir des risques mais également lui offrent un cadre protecteur ; il s’inscrit dans un cadre d’internationalisation. Il aborde les aspects suivants.
Introduction
Un rapide rappel du contexte et de l’organisation judiciaire afin de cadrer les éléments développés ultérieurement
• Généralités : Sources du droit et organisation judiciaire
• Règlement des conflits, notamment en matière internationale
Droit des contrats
Sous l’angle juridique, on peut considérer l’entreprise comme une somme de contrats. Le contrat est la « loi » de celui qui le « signe ». La maîtrise des contrats est une maîtrise du risque.
• Notion d’obligation
• Les contrats : formation, déroulement, fin, sanctions ; classification
• Quelques contrats et clauses spécifiques, sous-traitance
• Relations individuelles du travail : formation, déroulement, fin du contrat de travail, clauses spécifiques (invention, mobilité, non-concurrence notamment).

    • Ce cours est donné en Période(s) Académique(s) 5 **

Prérequis

Initiation à la gestion d’entreprise, connaissance des principaux concepts : droit des sociétés, fonction ressources humaines.

Contrôle des connaissances

SESSION NORMALE :
Type d'examen : écrit (QCM de 20 questions)
Durée : 30 minutes
Documents autorisés : tous les documents écrits

SESSION DE RATTRAPAGE :
Type d'examen (écrit, oral, examen sur machine) : écrit QCM
Durée : 30 minutes
Documents autorisés : tous les documents écrits

1ère session : contrôle des connaissances (QCM et questions ouvertes) d’1/2 heure avec document.
2ème session : contrôle des connaissances (QCM et questions ouvertes) d’1/2 heure avec document, remplace la note de session 1.

en présentiel
N1=E1 QCM
N2=E2

En distanciel
N1=E1 QCM en ligne
N2=E2

Calendrier

Le cours est programmé dans ces filières :

  • Cursus ingénieur - Alternance - Alternance 2eme annee
cf. l'emploi du temps 2023/2024

Informations complémentaires

Code de l'enseignement : 4MM1DA
Langue(s) d'enseignement : FR

Le cours est rattaché aux structures d'enseignement suivantes :

Vous pouvez retrouver ce cours dans la liste de tous les cours.

Bibliographie

A. Burleaux, F. Rouaix, M. Schneider, M. Ravat, « Introduction au droit », Foucher, collection LMD expertise comptable, 2008, 447p
C. Lobry, « Droit du travail et Sécurité sociale » – Chiron éditeur, 12ème édition, 2009,