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Une voie, plusieurs choix
Informatique et Mathématiques appliquées
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> Formation > Cursus ingénieur

Droit et informatique - 5MMDROI6

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  • Volumes horaires

    • CM : 18.0
    • TD : -
    • TP : -
    • Projet : -
    • Stage : -
    • DS : -
    Crédits ECTS : 1.0
  • Responsables : Marie LORPHELIN, Aurelie CATEL

Objectifs

Ce cours a pour objectif de donner un aperçu pratique des questions juridiques soulevées par l’informatique, notamment lors de la création et de l’utilisation d’un logiciel, ainsi que les réponses pouvant y être apportées.
Le but est de permettre à l’étudiant d’acquérir certains réflexes et d’adopter de bonnes pratiques au regard du droit de la propriété intellectuelle et des différentes réglementations en lien avec le développement d'un projet informatique (protection des données personnelles, piratage informatique, etc).

Contenu

PROGRAMME

Droit et informatique : focus sur le logiciel
-quels éléments d’un logiciel sont protégeables ?
-qui est titulaire des droits ?
-comment protéger un logiciel ?
-quels sont les droits et devoirs de l’auteur et de l’utilisateur ?
-comment exploiter un logiciel ?

Droit et informatique : les autres éléments protégeables et protégés
-les bases de données
-le cas des brevets
-l’utilisation de contenus
-le choix d’un nom
-le cas des données personnelles
-l'usage d'internet

Chaque thème abordé comportera une partie théorique illustrée par des cas pratiques.

Prérequis

Aucun

Contrôles des connaissances

Examen écrit d'une durée d'1h30 (questions théoriques + cas pratiques)

N1=E1
N2=E2

Calendrier

Le cours est programmé dans ces filières :

  • Cursus ingénieur - Filière MMIS - Semestre 9
  • Cursus ingénieur - Filière ISI - Semestre 9
  • Cursus ingénieur - Filière IF - Semestre 9
  • Cursus ingénieur - Tronc Commun - Semestre 9
  • Cursus ingénieur - Master 2 Informatique - Semestre 9
  • Cursus ingénieur - Master 2 Math. et Applications - Semestre 9
  • Cursus ingénieur - Filière SEOC - Semestre 9
cf. l'emploi du temps 2020/2021

Informations complémentaires

Code de l'enseignement : 5MMDROI6
Langue(s) d'enseignement : FR

Le cours est rattaché aux structures d'enseignement suivantes :

Vous pouvez retrouver ce cours dans la liste de tous les cours.

Bibliographie

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mise à jour le 15 janvier 2017

Université Grenoble Alpes